Conditions générales d'utilisation

Date de dernière mise à jour : 16/03/2021

Article 1. Définitions

Dans le cadre des conditions générales d’utilisation, en complément des termes définis ailleurs dans ces dernières, les définitions suivantes s’appliquent :

« Les aventurines // Aventurines » désigne la société par actions simplifiée au capital de 40 000,00€ euros, dont le siège social est situé 94 rue des Pyrénées 75020 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique 882 459 712 RCS Paris, représentée par Hamid Attaoui, en qualité de Président. Son n° de TVA Intracommunautaire est FR52882459712 et son domaine d’activité est “Autres services de réservation et activités connexes” (7990Z).

« La Plateforme » désigne la plateforme numérique, située à l’adresse www.lesaventurines.com, éditée par la société Les aventurines. La Plateforme est hébergée par la société OVH SAS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424761419, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, téléphone : 08 99 70 17 61.

« CGU » désignent les conditions générales d’utilisation de la Plateforme, régissant l’accès et l’utilisation de cette dernière. Les CGU sont consultables sur la Plateforme et peuvent également être communiquées par mail sur simple demande.

« Utilisateur » désigne toute personne physique majeure capable, ou toute personne morale,  pouvant être soit un particulier, soit un professionnel, visitant la Plateforme ou utilisant les services qui sont proposés sur la Plateforme. 

« Client » désigne toute personne physique majeure capable, ou toute personne morale, pouvant être soit un particulier, soit un professionnel, procédant à la réservation d’au moins un service ou produit proposés sur la Plateforme. Le Client est un type d’Utilisateur. 

« Compte Client » désigne un espace personnalisé sur la Plateforme auquel un Client a accès suite à son inscription. Il permet au Client d’y enregistrer ses informations et préférences d’utilisation de la Plateforme. Il peut à tout moment, sans frais et sans motif, le supprimer.

« Hôte » désigne l’entité juridique (personne morale ou physique), proposant des services et produits dans le cadre du séjour d’un Client.

« Logement » désigne le lieu physique proposé par l’Hôte à la location dans le cadre du séjour d’un Client, vis-à-vis duquel, l’Hôte et le Client établissent une relation contractuelle. 

« Annonce de l’Hôte » désigne la page de la Plateforme sur laquelle le logement, les services et produits de l’Hôte sont décrits, notamment leur prix. 

« Service Clients » désigne le service clients des Aventurines joignable à l’adresse client@lesaventurines.com ou via toute autre adresse indiquée dans les CGU ou dans la correspondance avec Les aventurines.

« Liste des parties interdites ou soumises à restriction » désigne la liste des personnes physiques ou morales ne pouvant créer de compte Client, accéder ou utiliser la Plateforme, notamment pour des raisons de majorité, de possibilité de contracter pour une personne morale et/ou de précédents abus d’utilisation de la Plateforme.  

Article 2. Dispositions générales

2.1. Les Utilisateurs et Hôtes déclarent, en accédant et en utilisant la Plateforme, avoir pris connaissance des CGU, les accepter expressément sans réserve et/ou modification de quelque nature que ce soit, et avoir la capacité de contracter d’après la réglementation en vigueur dans leur pays. Les CGU sont donc pleinement opposables aux Utilisateurs et Hôtes. 

2.2. Les aventurines se réserve le droit de modifier ou compléter les CGU à tout moment, auquel cas la date « Dernière mise à jour » figurant au début des CGU sera modifiée. Les Utilisateurs et Hôtes sont donc invités à les consulter de manière régulière.

2.3. L’Utilisateur et l’Hôte reconnaissent que Les aventurines ne saurait être tenue responsable de quelque manière que ce soit envers eux ou tout tiers du fait des modifications, suspensions ou cessations des CGU.

2.4. L’Utilisateur et l’Hôte doivent disposer des compétences, du matériel et des logiciels requis pour l’utilisation d’Internet pour accéder et utiliser la Plateforme. Ils reconnaissent et acceptent que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données durant leur transit sur Internet. En acceptant les CGU, l’Utilisateur et l’Hôte reconnaissent les difficultés inhérentes à l’usage d’Internet, des télécommunications et de haut-débit qui peuvent engendrer des interruptions, des retards et des difficultés d’accès et d’utilisation de la Plateforme. 

2.5. L’ensemble des échanges électroniques entre l’Utilisateur et Les aventurines sera considéré comme valide et authentique, ayant la même valeur que les communications écrites et signées sur papier, à partir du moment où ils sont envoyés par l’intermédiaire du Compte Client, après que l’Utilisateur ait répondu aux exigences de vérification lors de la connexion.

2.6. Les produits et services proposés par les Hôtes sur la Plateforme ne sont disponibles qu’en France métropolitaine. Cependant, Les aventurines se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier, interrompre ou suspendre le territoire sur lequel les produits et services sont disponibles. 

Article 3. Objet

3.1. Les aventurines édite et exploite une plateforme de mise en relation par voie électronique accessible sur un site internet à l’adresse www.lesaventurines.com. La Plateforme est destinée à mettre en relation des Utilisateurs souhaitant réserver une ou plusieurs nuitées dans un logement et des Hôtes ayant la volonté de développer leurs activités dans une démarche de durabilité. Les aventurines n’a pas d’autre activité que de proposer la Plateforme permettant la mise en relation et la réservation. 

3.2. Les Utilisateurs peuvent utiliser la Plateforme pour réserver un séjour d’une ou plusieurs nuitées dans un logement. 

3.3. L’article 242 bis du Code Général des Impôts définit les plateformes de mise en relation par voie électronique comme étant « les entreprises, quel que soit leur lieu d’établissement, qui mettent en relation à distance, par voie électronique, des personnes en vue de la vente d’un bien de la fourniture d’un service ou de l’échange ou du partage d’un bien ou d’un service ».

3.4. Les CGU ne régissent pas les relations entre les Hôtes et les Clients. Les CGU régissent les relations entre Les aventurines et les Utilisateurs, mais aussi entre Les aventurines et les Hôtes en complément du contrat et des conditions générales de prestation. Elles ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les Utilisateurs et les Hôtes accèdent et utilisent la Plateforme. Les CGU ne s’appliquent pas aux réservations effectuées entre Clients et Hôtes directement sans passer par la Plateforme. 

3.5. Les aventurines n’est pas partie au contrat de prestation ou de location conclu entre l’Hôte et le Client. La relation contractuelle est uniquement établie entre le Client et l’Hôte, sans intervention directe des Aventurines. Les Hôtes peuvent déclarer applicables et/ou nécessiter l’acceptation de leurs propres conditions générales de prestation, location ou de vente et règlement intérieur pour assurer la réservation. 

Article 4. Intermédiation

4.1. Les aventurines n’est en aucun cas prestataire touristique, propriétaire du logement qu’elle met à disposition dans le cadre de la mise en relation et ne fournit aucun produit, service d’hébergement ni d’hôtellerie, de quelque nature qu’il soit et n’entre pas en possession dudit logement. Les aventurines est un prestataire de services électronique et numérique qui agit en tant qu’intermédiaire permettant de faciliter, via la Plateforme, la mise en relation d’Utilisateurs avec des Hôtes. 

4.2. Les aventurines s’engage à fournir ses meilleurs efforts pour que les informations visibles sur la Plateforme, y compris l’annonce de l’Hôte, soient les plus précises possibles, à jour et non susceptibles d’induire en erreur. Toutefois, les Hôtes sont les seuls responsables des informations concernant leurs logements fournis pour l’utilisation sur la Plateforme (notamment descriptif, photos, tarifs, disponibilités, services disponibles et conditions d’annulation). 

Article 5. Engagements et garanties

5.1. Les Hôtes disponibles sur la Plateforme s’engagent à partager et respecter les valeurs des Aventurines pour un tourisme responsable. 

5.2. En utilisant la Plateforme, l’Utilisateur s’engage à :

1. ce que l’ensemble des informations, notamment des informations personnelles, transmises aux Aventurines sont vraies et exactes ; 
2. ne tenir aucun propos, n’avoir aucun comportement ou ne mettre en ligne aucun contenu, violant des droits tiers, portant une atteinte à l’ordre public et/ou aux bonnes mœurs, contraire aux finalités de la Plateforme et/ou de nature à porter atteinte aux droits des Aventurines ;
3. ne pas porter atteinte aux droits et à l’image des Aventurines, notamment à ses droits de propriété intellectuelle ; 
4. ne pas ouvrir plus d’un compte Client sur la Plateforme, ne pas ouvrir de compte Client au nom d’un tiers, notamment un tiers mineur et ne pas céder ou transférer son Compte Utilisateur à toute autre personne physique ou morale ;
5. ne pas contacter un Hôte et/ou un autre Utilisateur de la Plateforme, notamment par l’intermédiaire de la Plateforme, à une autre fin que celle de définir les modalités d’une réservation d’un produit et service auprès d’un Hôte ;
6. contacter l’équipe des Aventurines s’il constate du contenu inapproprié sur la Plateforme.

5.3. Les aventurines est qualifiée d’hébergeur du contenu mis en ligne sur la Plateforme par des tiers. Les aventurines fournit ses meilleurs efforts afin de surveiller le contenu transmis ou stocké via la Plateforme mais elle ne possède aucune obligation générale de surveillance. Si la responsabilité des Aventurines est recherchée à ce titre, l’Utilisateur et l’Hôte s’engagent à garantir contre toute condamnation ainsi qu’à rembourser Les aventurines de l’ensemble des frais, notamment les honoraires d’avocats, engagés pour sa défense.

5.4. Concernant la réservation, l’Utilisateur s’engage à : 

1. respecter les valeurs des Aventurines pour un tourisme responsable ;
2. présenter à tout Hôte ou aux Aventurines sa carte d’identité ou tout document de nature à attester de son identité sur simple demande ; 
3. adopter un comportement convenable au cours du séjour effectué chez un Hôte ;
4. informer sans délai l’Hôte ainsi que Les aventurines s’il devait annuler ou modifier sa réservation ;
5. ne détenir ou posséder aucun objet, marchandise, substance, animal prohibé par la loi, les règlements ou le règlement intérieur applicables au sein du logement ou dont la nature, la possession ou le transport est contraire aux dispositions légales et réglementaires en vigueur ;
6. s’assurer d’être joignable par téléphone par l’Hôte chez qui il a effectué une réservation, au numéro enregistré sur son profil ;
7. respecter les règles imposées par l’Hôte dans le cadre de la réservation.

5.5. L’Utilisateur et l’Hôte s’engagent à ne pas utiliser la Plateforme à des fins illégales ou interdites. Notamment, l’Utilisateur s’engage à ce que la réservation effectuée sur la Plateforme soit réservée à sa propre consommation et à son usage, ou bien à l’usage et/ou à la consommation des personnes pour lesquelles il est légalement autorisé à agir. A ce titre, l’Utilisateur ne pourra revendre à des tiers les produits ou services acquis par l’intermédiaire de la Plateforme.

5.6. Nonobstant les obligations contenues dans les CGU, l’Utilisateur et l’Hôte s’engagent également à ne pas utiliser une machine, un algorithme, ou toute autre fonction automatique pour accéder à des pages ou créer du contenu qui pourrait altérer le bon fonctionnement de la Plateforme.

5.7. Les aventurines ne garantit en aucune manière que la Plateforme répondra à l’ensemble des exigences de l’Utilisateur. 

5.8. Les aventurines s’engage, sans garantir, à fournir ses meilleurs efforts pour que la Plateforme soit en permanence disponible sans interruption, opportune, sûre ou sans erreur. 

Les aventurines décline et exclut toute responsabilité pour toutes conséquences, y compris les dommages directs, indirects, spéciaux, fortuits ou consécutifs, liées à l’arrêt, dysfonctionnement, retard, panne, inactivité, interruption ou non disponibilité (partiels et/ou temporaires), de la Plateforme.

Article 6. Responsabilité 

6.1. Les actions et l’intégralité des contenus mis en ligne sur la Plateforme par un Utilisateur ou un Hôte sont sous sa seule et entière responsabilité et ne doivent en aucun cas perturber la Plateforme d’une quelconque façon. Les contenus publiés par un Utilisateur ou un Hôte doivent être exempts de virus, cheval de Troie, fichier infecté ou pouvant entraîner un dysfonctionnement de la Plateforme, une attaque ou une compromission des informations se trouvant sur celle-ci. Tout contenu ne remplissant pas ces critères ne sera pas publié et/ou pourra être effacé/supprimé à tout moment et/ou peut entraîner une exclusion de plein droit de l’Utilisateur ou de l’Hôte, coupable de ces infractions, sans notification préalable.

6.2. Les aventurines ne peut être tenue pour responsable des informations importées, stockées et/ou publiées sur la Plateforme par un Utilisateur ou un Hôte, ou des dommages directs ou indirects que cette utilisation pourrait causer à un tiers. 

6.3. Les aventurines agissant en tant qu’intermédiaire n’est pas responsable des agissements éventuels de l’Hôte, ainsi que des publications dont il serait l’auteur, tels que la présentation, le descriptif ou les photos de son logement ainsi que leur exactitude et/ou véracité. Les aventurines ne peut garantir que ces informations sont exactes, ou complètes, cependant, fournit ses meilleurs efforts pour qu’elles soient toujours vraies, exactes, à jour et non susceptibles d’induire en erreur. 

6.4. En sa qualité d’intermédiaire, la responsabilité des Aventurines ne peut être engagée concernant le déroulement d’un séjour chez un Hôte et notamment du fait :

1. d’informations erronées communiquées par un Hôte ;
2. de l’annulation ou la modification d’une réservation ;
3. du comportement d’un Client pendant, avant, ou après son séjour au sein du logement  ;
4. de la survenance d’un accident.

6.5. Le Client sera considéré comme seul responsable de tout retard de paiement ou de tous fonds insuffisants ayant bloqué le paiement. Les aventurines décline toute responsabilité en cas d’erreur due au mode de paiement choisi par le Client.

6.6. Les aventurines n’est pas responsable des actes de l’Hôte. 

6.7. L’utilisation de la Plateforme est aux risques et périls de l’Utilisateur. Les aventurines ne pourra être tenue pour responsable de tout problème, erreur, dommage, retard, perte subis pour une utilisation hors des conditions indiquées dans les CGU. 

6.8. Les aventurines ne peut être tenue pour responsable de l’utilisation qui serait faite de la Plateforme par un Utilisateur ou un Hôte, en violation des CGU et des dommages directs ou indirects que cette utilisation pourrait causer à un autre Utilisateur, Hôte ou à un tiers. Si la responsabilité des Aventurines est recherchée à ce titre, l’Utilisateur et l’Hôte s’engagent à garantir contre toute condamnation ainsi qu’à rembourser Les aventurines de l’ensemble des frais, notamment les honoraires d’avocats, engagés pour sa défense.

6.9. Les aventurines ne peut être tenue pour responsable de tout conflit entre des Utilisateurs et des Hôtes, notamment en lien avec de la diffamation, de l’intimidation, des insultes et/ou des blessures. 

6.10. Les aventurines ne pourra être tenue pour responsable pour toutes réclamations concernant des services ayant été convenu entre l’Hôte et l’Utilisateur sans intermédiation des Aventurines. 

6.11. Les aventurines ne peut être tenue pour responsable si l’Hôte, pour une raison quelconque, n’est pas ou plus en mesure d’accomplir ses obligations concernant la réservation confirmée.  

6.12. Le matériel utilisé par l’Utilisateur ou l’Hôte pour la connexion à la Plateforme demeure sous leur seule responsabilité. L’Utilisateur et l’Hôte devront prendre toutes les mesures appropriées pour protéger leur matériel ainsi que leurs propres données notamment en cas d’attaques virales par Internet. Dans ce cas, Les aventurines ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel ou propres données de l’Utilisateur ou de l’Hôte, ces derniers demeurant seuls responsables des sites internet et données consultés.

6.13. Les aventurines n’est pas responsable concernant l’adéquation, la pertinence et la divulgation de la réservation d’un Client, et n’assume aucune représentation, garantie ou condition à cet égard, qu’elles soient tacites, légales ou autres. Le Client reconnaît et accepte l’entière responsabilité de l’Hôte dans le cadre de sa réservation. 

6.14. L’Utilisateur et l’Hôte sont seuls responsables de l’utilisation de leurs adresses mail et de l’usage de leurs mots de passe ainsi que de la protection de leur confidentialité. 

6.15. Les aventurines ne pourra être tenue responsable des dommages directs et/ou indirects subis par un Utilisateur ou un Hôte, consécutifs à la perte accidentelle d’une partie ou de la totalité du contenu proposé par lui sur la Plateforme. 

Article 7. Utilisation de la Plateforme

7.1. La Plateforme est accessible gratuitement en tout lieu par tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder à la Plateforme demeurent à sa charge.

7.2. La création d’un compte Client ainsi que la réservation d’un logement est possible pour en tout lieu et par tout Utilisateur, sauf personnes mineures et/ou mentions contraires des CGU. 

7.3.Les aventurines propose plusieurs modes de création d’un compte Client sur la Plateforme :

1. Soit l’Utilisateur peut renseigner ses informations personnelles telles que son nom, prénom, adresse mail, etc. et un mot de passe. Dans ce cas, il s’engage à garder secret le mot de passe choisi et à ne le communiquer à personne ; 
2. Soit l’Utilisateur peut se connecter via ses comptes sur des sites tiers, autorisés par Les aventurines, tels que Facebook, Google ou Apple. Il suffit d’une connexion via un de ces sites tiers pour que le compte Client soit créé et que l’Utilisateur soit ensuite toujours en mesure de se connecter à son compte Client par ce biais. En utilisant cette fonctionnalité, l’Utilisateur comprend et accepte que Les aventurines aient accès, publie sur la Plateforme et conserve certaines informations de son compte éventuellement ouvert auprès des sites tiers. Les conditions générales d’utilisation de l’entreprise tiers s’appliquent concernant la protection de son identifiant et mot de passe La dissociation de son compte Client du compte de l’entreprise tiers est possible à tout moment. 

7.4. La création d’un compte Client au nom d’une personne morale ne peut être fait que par une personne physique disposant des pouvoirs d’engager juridiquement celle-ci. L’Utilisateur s’engage à fournir, en toute bonne foi, l’ensemble des pièces justifiant son statut, sur simple demande des Aventurines.

7.5. Une fois le compte créé, il sera demandé à l’Utilisateur de renseigner certaines informations personnelles telles que : son nom et prénom, genre, date de naissance, langues de préférence et numéro de téléphone.  L’Utilisateur s’engage à maintenir ces informations toujours à jour et à les modifier si celles-ci sont amenées à changer.

7.6. Les aventurines peut, dans le respect de la réglementation en vigueur concernant la protection de la vie privée et à des fins de transparence, d’amélioration de la confiance, de protection de ses autres Utilisateurs et de d’assurance du respect de la loi, vérifier les informations soumises par un Utilisateur ou un Hôte, en particulier son identité. Pour cela, Les aventurines peut être amené à consulter des bases de données externes ou demander des rapports à des prestataires de services.

7.7. En cas de soupçon de perte, vol, détournement ou de compromission de son compte ou de ses identifiants, l’Utilisateur doit immédiatement en informer Les aventurines afin de procéder au blocage du compte et à la procédure de récupération. Si le compte n’a pas été signalé, l’Utilisateur concerné reste responsable des actions ayant été réalisées sur ou avec celui-ci.

7.8. Les aventurines peut décider de suspendre temporairement le compte Client d’un Utilisateur le temps de vérifier la véracité des faits en cas de : 

1. suspicion d’actions contraires aux CGU ;
2. suspicion d’actions contraires à l’ensemble des lois applicables ;
3. saisie de codes d’accès ou informations de connexion incorrects par un tiers autre que l’Utilisateur ;
4. évaluations négatives ou nombre d’annulations trop importants.

Après vérification, Les aventurines notifiera ces conclusions à l’Utilisateur par mail. Si les soupçons d’actions contraires aux CGU, à l’ensemble des lois applicables ou un nombre trop important d’avis négatifs ou d’annulations sont confirmés, Les aventurines peut décider de supprimer son compte Client.

7.8. La suspension ou suppression du compte de l’Utilisateur ne libère pas l’Utilisateur de ses obligations nées antérieurement à la date de la suspension ou suppression (y compris le paiement des réservations ayant été effectuées).

7.9. Les personnes physiques ou morales figurant sur la liste des parties interdites ou soumises à restriction ne pourront accéder à la Plateforme.

Article 8. Utilisation des liens hypertextes

8.1. Les liens hypertextes disponibles sur la Plateforme peuvent renvoyer vers des sites tiers non édités par Les aventurines, ce qui entraîne le départ de l’Utilisateur ou de l’Hôte de la Plateforme. Par conséquent, les conditions générales d’utilisation applicables seront celles du site sur lequel l’Utilisateur ou l’Hôte se trouvent. 

8.2. La navigation et l’utilisation par l’Utilisateur ou l’Hôte, de ces sites tiers seront à leurs risques et périls. En conséquence, Les aventurines ne saurait être tenue responsable de quelque façon que ce soit du fait de ces liens hypertextes. 

8.3. L’Utilisateur ou l’Hôte ne peuvent pas utiliser et/ou insérer de lien hypertexte pointant vers un site tiers sans l’accord écrit et préalable des Aventurines.

8.4. L’Utilisateur ou l’Hôte ne doivent pas établir de connexion, y compris par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, « miroir », que ce soit par voie électronique ou autrement, à toute partie de la Plateforme sans le consentement écrit préalable des Aventurines.

Article 9. Réservations

9.1. Afin de réserver un logement, le Client envoie une demande de pré-réservation via la Plateforme. Lors de la réception de cette dernière, Les aventurines contactera l’Hôte soit par mail, soit par téléphone, afin de lui demander si son logement est disponible aux dates souhaitées. L’Hôte a 24 heures suivant la réception de la demande pour faire connaître aux Aventurines ses disponibilités. 

1. S’il est disponible, Les aventurines contactera le Client afin de l’informer de la disponibilité du logement et lui enverra par mail un récapitulatif de sa réservation (pour lui permettre de vérifier les données et les modalités d’exécution choisies pour sa réservation, tels que le nombre de personnes, les services supplémentaires, le montant total dû et son détail, etc.). Le Client aura alors la possibilité, si nécessaire, de modifier les données et de confirmer sa réservation sous 24 heures suite au mail des Aventurines. Une fois confirmé, il ne peut plus modifier sa réservation. Si le Client a choisi, lors de la pré-réservation de :

1. régler par virement, il trouvera le RIB de l’Hôte dans le mail de demande de confirmation afin de réaliser le paiement. Le Client doit réaliser le virement au maximum 48h après la réception du mail. Une fois le virement effectué, le Client communique aux Aventurines une preuve de virement, qui sera utilisé par Les aventurines pour le suivi de la réservation, en conformité avec ses déclarations en matière de confidentialité.
2. réaliser un paiement sur place, il doit confirmer sa réservation en répondant au mail de demande de confirmation. 

Dès réception, Les aventurines envoie au Client les coordonnées de contact de l’Hôte. Le Client et l’Hôte, en confirmant la réservation, reconnaissent et acceptent qu’en cas d’annulation, des frais d’annulation, tels que définis dans l’article 10, seront dus.  

1. S’il n’est pas disponible, Les aventurines avertira le Client de ce fait.  

9.2. La pré-réservation dure 24 heures à partir de l’envoi de sa réponse de l’Hôte. Passé ce délai, l’Hôte n’est plus tenu par son obligation de pré-réservation et est libre de remettre à la vente son logement.   

9.3. En confirmant la réservation, le Client accepte inconditionnellement : 

1. l’offre de l’Hôte, correspondant à l’annonce qui apparaît sur la Plateforme (notamment le prix et les conditions de la réservation), même si le séjour n’a pas encore été effectué ; 
2. les conditions générales de prestation ou de location, d’annulation, de modification ainsi que toutes les conditions supplémentaires de l’Hôte pouvant s’appliquer à la réservation d’un Client, consultables directement sur le site de l’Hôte ou sur simple demande aux Aventurines (ces conditions peuvent varier chez chaque Hôte) ; 
3. que toute réservation confirmée, dont la demande a été réalisée via la Plateforme, est une commande avec obligation de paiement du montant de la réservation ; et
4. que la réservation est réputée irrévocable.

9.4. Comme preuves de communications, réservations, et paiements intervenus entre le Client, l’Hôte et/ou Les aventurines, Les aventurines peut produire des registres informatisés, dans les limites légales. Ces informations sont stockées au sein du système informatique des Aventurines, qui est un support fiable et durable. 

9.5. Les prix affichés sur la Plateforme sont exprimés et payable exclusivement en euros toutes taxes comprises (TTC).

9.6. Le Client reconnaît et accepte expressément que les prix affichés sur la Plateforme ne comprennent pas les services supplémentaires non mentionnés expressément dans l’annonce publiée par l’Hôte. Ces services restent entièrement à la charge du Client.

9.7. Le Client est libre d’offrir une somme supplémentaire à un Hôte, en tant que pourboire. Cependant, le Client n’est soumis à aucune obligation d’agir ainsi, les pourboires sont facultatifs. Suite au séjour du Client au sein du logement de l’Hôte, le Client peut envoyer aux Aventurines une appréciation de son expérience.

Article 10. Annulations

10.1. Le droit de rétractation ne s’applique pas dans le cadre de prestations de services d’hébergement dont la date de réservation est définie, conformément à l’article L221-28 du code de la consommation.

10.2. Toute demande d’annulation ou de modification devra être traitée directement entre le Client et l’Hôte.

10.3. Suivant le choix de l’Hôte concernant sa politique d’annulation, les modalités d’annulation seront soit : 

1. choix Option 1 : l’annulation par un Client de sa réservation est gratuite s’il la réalise 24h avant son arrivée. S’il annule moins de 24 heures avant le début de son séjour, aucun remboursement ne sera possible. 
2. choix Option 2 : l’annulation par un Client de sa réservation est gratuite s’il la réalise 5 jours avant son arrivée. S’il annule entre 5 jours et 24 heures avant le début de son séjour, une pénalité de 50% du montant de la réservation est appliquée. S’il annule moins de 24 heures avant le début du séjour, aucun remboursement ne sera possible.
3. choix Option 3 : aucun remboursement ne pourra être demandé par le Client en cas d’annulation, sauf en cas de force majeure sur justificatif.
4. choix Option 4 : Autre – la politique d’annulation applicable est celle en vigueur chez l’Hôte.

10.4. L’Hôte est autorisé à annuler une réservation en cas de forces majeures ou cas fortuits tels que reconnus dans l’article 12 des CGU. L’Hôte fournit aux Aventurines tous les documents justifiant cette annulation. 

10.5. Hors des cas de forces majeurs ou cas fortuits, l’annulation de réservation par l’Hôte est possible. En cas d’annulation de la réservation par l’Hôte, il doit immédiatement avertir le Client et Les aventurines de cette incapacité, et :

1. soit organiser un nouveau logement pour le Client offrant une prestation comparable  et prépayer ou prendre toute autre disposition nécessaire pour couvrir les frais associés à la nouvelle prestation dans la nouvelle propriété pour les nuitées en question et les éventuels frais de transport vers ladite propriété
2. soit rembourser intégralement le montant de la réservation déjà payé par le Client.

10.6. En cas de réservations frauduleuses, présumées ou suspectées (par exemple les cas de fraudes de cartes de crédit, de blanchiment d’argent) ou si certaines informations communiquées par un Client ne peuvent pas être vérifiées par Les aventurines le jour précédant la date d’arrivée, alors l’Hôte et Les aventurines coopéreront pour faire face à ladite réservation, notamment par une annulation à n’importe quel moment. 

10.7. Le Client s’engage à respecter les horaires d’arrivée pour son enregistrement auprès de l’Hôte. S’il devait arriver en dehors de ces horaires, il est seul responsable de prévenir l’Hôte, le plus tôt possible afin de l’en informer pour éviter toute annulation de la réservation et/ou facturation d’une non-présentation. Les aventurines ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences du retard, de toute facturation d’annulation ou de non-présentation. 

Article 11. Réclamations 

11.1. Les aventurines ne peut être tenue pour responsable dans le cadre des réservations de logement fournis par un Hôte ou en ce qui concerne des actes, actions, comportements, attitudes et/ou négligences de l’Hôte ou de l’Utilisateur. 

11.2. Toute réclamation quelle qu’en soit la nature relative à une réservation devra être présentée auprès du Service Clients par envoi d’un mail avec accusé de réception ou par lettre recommandée avec accusé de réception. La réclamation devra être détaillée et indiquer clairement les raisons de l’insatisfaction.

11.3. Le Client qui dépose une réclamation peut la retirer à tout moment. Tout retrait est définitif. 

11.4. L’Hôte garantit Les aventurines contre tout recours intenté ou toute mise en cause ou imputation de préjudice judiciairement et définitivement reconnu comme tel, par un Client, qui trouverait son origine dans la réalisation de la réservation par lui, ou qui aurait été causée à cette occasion et dont la connaissance ou la prise de commande aurait eu lieu via la Plateforme.

11.5. La responsabilité des Aventurines est limitée au montant de la réservation effectuée par le Client ou, à défaut, à un maximum de 100 € TTC si cet élément n’est pas connu.

11.6. Les aventurines ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution des CGU du fait de l’Utilisateur ou de l’Hôte. 

11.7. Toutes les réclamations doivent être envoyées dans les 14 jours calendaires suivant les faits sur lesquels la demande est fondée, par courriel à l’adresse bonjour@lesaventurines.com ou par courrier à l’adresse suivante : Les aventurines SAS, 94 rue des Pyrénées,75020 Paris. 

11.8. L’envoi d’une réclamation dans le délai imparti n’est pas constitutive ni d’une quelconque acceptation ou approbation du contenu de la réclamation, ni que Les aventurines donnera un avis favorable en réponse à celle-ci. 

Article 12. Force majeure

12.1. Ni Les aventurines, ni l’Hôte, ni l’Utilisateur ne seront tenus pour responsable vis-à-vis des autres, de l’inexécution ou des retards dans l’exécution de leurs obligations prévues dans les CGU, qui seraient dus à la survenance d’un cas de force majeure ou cas fortuit (cas imprévisible, irrésistible et indépendant de la volonté des Aventurines, de l’Hôte et/ou de l’Utilisateur) habituellement reconnu par la loi applicable, la jurisprudence et par les tribunaux français. Les aventurines reconnaît aussi comme cas de force majeure les cas de réduction du service de transport, fermeture d’aéroports ou autre événement, circonstance ou urgence exceptionnel(le) et catastrophique, rendant impossible, voire illégal ou empêchant les Clients de voyager et/ou de séjourner chez l’Hôte.  

Article 13. Données personnelles et utilisation des cookies

13.1. Les aventurines est amenée à collecter et traiter certaines données, notamment personnelles, de l’Utilisateur et de l’Hôte dans le cadre de leur utilisation de la Plateforme. En utilisant la Plateforme et/ou en créant un compte Client, l’Utilisateur et l’Hôte reconnaissent et acceptent le traitement de leurs données personnelles par Les aventurines conformément à la loi applicable et aux dispositions de la Politique de confidentialité, consultable à tout moment sur la Plateforme.

13.2. L’utilisation de la Plateforme peut entraîner l’implantation des cookies dans le navigateur de l’Utilisateur ou de l’Hôte. Afin d’en savoir plus concernant l’utilisation et le traitement des cookies par Les aventurines, veuillez vous référer aux Mentions légales, partie Politique des cookies, consultable à tout moment sur la Plateforme.

Article 14. Propriété Intellectuelle

14.1. Les marques, indices (notamment l’indice Aventurines), logotypes, noms de domaines, noms de produits, services, logements, logiciels, scripts, images, graphiques, vidéos, textes, contenus éditoriaux, visuels de la Plateforme ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive des Aventurines ou de ceux qui les fournissent. Ces contenus sont protégés par les lois nationales et internationales en matière de propriété intellectuelle et industrielle. 

14.2. L’Utilisateur et l’Hôte reconnaissent expressément qu’il ne doit pas utiliser, exploiter, reproduire, copier, dupliquer, amender, modifier, louer, distribuer ou créer des produits dérivés basés sur,  vendre, revendre, transmettre, publier, communiquer, diffuser, représenter, stocker, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, à titre gratuit ou onéreux, les informations ou documents mentionnés dans la disposition précédente, sauf pour l’utilisation de la Plateforme en conformité avec les CGU ou s’il a obtenu une autorisation préalable exprès et écrite des Aventurines.

14.3. L’Utilisateur et l’Hôte sont seuls responsables de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

14.4. L’Utilisateur et l’Hôte ne bénéficient d’aucun droit concernant les marques, graphisme, nom de la Société et logos utilisés sur la Plateforme. 

14.5. Les noms des autres produits, services et sociétés cités dans ces CGU peuvent être des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.

14.6. La compilation (entendue comme la collecte, la mise en ordre et l’assemblage) de l’intégralité du contenu de la Plateforme est la propriété exclusive des Aventurines et est protégée par les lois nationales et internationales en matière de propriété intellectuelle et industrielle.

14.7. L’intégralité du logiciel utilisé sur la Plateforme appartenant aux Aventurines est protégée par les lois nationales et internationales en matière de propriété intellectuelle et industrielle.

14.8. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des CGU. Toute reproduction totale ou partielle, modification, compilation (entendue comme la collecte, la mise en ordre et l’assemblage) ou utilisation du contenu mentionné dans les dispositions précédentes pour quelque motif que ce soit, est interdite sans l’accord écrit formel des Aventurines.

14.9. L’Utilisateur et l’Hôte sont propriétaires du contenu qu’ils mettent sur la Plateforme et en demeure intégralement responsables. A ce titre, ils garantissent Les aventurines contre tout recours. L’Utilisateur et l’Hôte accordent aux Aventurines une licence non-exclusive transférable, sous-licenciable, à titre gratuit et mondiale pour l’utilisation, la reproduction, l’affichage, la distribution, la communication et rendent disponible les contenus de propriété intellectuelle qu’ils publient sur la Plateforme, pour toute la durée de protection de ces contenus.

Article 15. Renonciation 

15.1. Tout retard ou manquement des Aventurines à assurer ou à exécuter à tout moment ses droits en vertu des CGU ne peut être interprété comme une renonciation à cette disposition, ni d’aucune façon à affecter la validité des CGU. 

15.2. Aucune renonciation à toute violation des CGU ne sera considérée comme constituant une renonciation à tout manquement autre ou ultérieur.

Article 16. Indépendance des dispositions

16.1. Autant que possible, chaque disposition des CGU doit être interprétée de manière à être effective et valable en vertu de la loi applicable.

16.2. Si l’une des dispositions des CGU est ou devient invalide, non contractuelle, illégale, non exécutoire ou inexécutable, l’Utilisateur, Les aventurines et/ou l’Hôte demeurent liés par toutes les autres dispositions des CGU. Dans ce cas, l’Utilisateur, Les aventurines et/ou l’Hôte négocieront de bonne foi pour convenir d’une disposition mutuellement satisfaisante, valide, contraignante et conforme à l’intention initiale, en remplaçant la disposition invalide ou sans effet par des dispositions valides et contraignantes ayant, dans toute la mesure du possible, un effet semblable à celui de la disposition invalide ou sans effet, compte tenu du contenu et de la finalité des CGU. 

Article 17. Loi applicable et juridiction compétente 

17.1. Les CGU et tout contrat connexe sont régies, interprétées et appliquées au droit français. 

17.2. L’Utilisateur, Les aventurines et/ou l’Hôte doivent tenter de résoudre à l’amiable tout litige découlant de ou se rapportant aux CGU,  conformément aux règles de médiation. Si l’Utilisateur est un consommateur, il peut saisir le médiateur à la consommation prévu par l’article L.152-1 du Code de la consommation. A défaut d’accord trouvé en médiation, l’Utilisateur, Les aventurines et/ou l’Hôte retrouveront toute liberté afin d’user des voies de droit qui leur sont ouvertes selon les lois indiquées dans la disposition précédente.

17.3. Tout litige, né à l’occasion des CGU, n’ayant pas été résolu dans les 30 jours ouvrables suivant la réclamation initiale faite par l’Utilisateur, Les aventurines, et/ou l’Hôte, est soumis aux juridictions françaises, sous réserve des lois applicables.